Déposée le 11 décembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA VIE ROUTIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Belle Conduite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA VIE ROUTIERE domicilié(e) 16 RUE BODIN, BP 90032 - 49427 - SAUMUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 125 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIE ROUTIERE, Mle LEROYER Julie domicilié(e) 16 RUE BODIN, BP 90032 - 49427 - SAUMUR CEDEX - France.
La marque Belle Conduite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VIE ROUTIERE, EURL - 16 RUE BODIN, BP 90032 - 49427 - SAUMUR CEDEX - France - SIREN 515125375
LA VIE ROUTIERE, Mle LEROYER Julie - 16 RUE BODIN, BP 90032 - 49427 - SAUMUR CEDEX - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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